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Master Droit pénal et sciences criminelles parcours Droit pénal et procédure pénale
Master Droit pénal et sciences criminelles parcours Droit pénal et procédure pénale
2024/2025
Direction: M. Edouard VERNY, Mme Agathe LEPAGE
Masters en Droit - Droit
Master
2 ans
Formation initiale
► Présentation
ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées
Ce master vise à :
- Donner aux étudiants le goût de la recherche, et les aider à en maîtriser les acquis ;
- Leur permettre d'approfondir leurs connaissances ;
- Stimuler leur esprit critique ;
- Contribuer à la formation d'universitaires pénalistes.
► Admission
Bac +3 ou Bac +4
► Profil recommandé
Pour l'année universitaire 2024-25:
Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Attendus
Avoir suivi un cours de droit pénal général et de procédure pénale, si possible avec travaux dirigés, en cursus de Licence.
Critères généraux d’examen des candidatures
Bons résultats en droit pénal général et en procédure pénale.
Bons résultats en droit des obligations en 2ème année.
Modalités d’examen des candidatures
Sur dossier.
Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Dans ce dernier cas, le master est ouvert aux candidats titulaires d'un master 1 juridique. Les candidats titulaires d'un autre diplôme peuvent également être admis dans cette formation sur avis du Conseil Scientifique de l'université.
Une attention particulière est prêtée aux résultats obtenus dans les années antérieures (mentions, classe préparatoire).
Une formation en complément des études juridiques est appréciée (philosophie, histoire, notamment).
L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.
► Programme
MASTER 1
1er semestre
UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’une des deux options suivantes :
- Droit pénal spécial (36h CM et 15h TD)
- Procédure pénale (jugement et voies de recours) (36h CM et 15h TD)
UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)
4 matières (2 obligatoires et 2 au choix) sans TD :
- Droit pénal international et européen (36h CM)
- Criminologie (36h CM)
- Soit les 2 matières suivantes :
- Droit civil du crédit (36h CM)
- Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM)
- Soit 2 matières à choisir parmi :
- Droit international pénal (36h CM)
- Procédure civile spéciale et MARD (36h CM)
- Protection des données à caractère personnel (24h CM)
Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
2e semestre
UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)
3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :
- Droit pénal des affaires (36h CM et 15h TD)
- Droit processuel (36h CM et 15h TD)
- Grands enjeux de la justice contemporaine (36h CM et 15h TD)
UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)
4 matières (3 obligatoires et 1 au choix) sans TD :
- Droit pénal du travail (36h CM)
- Droit de la peine (36h CM)
- Droit pénal comparé (36h CM)
- Histoire du droit pénal et de la procédure pénale (36h CM) ou Sociologie du droit et de la justice (36h CM)
Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
Enseignement facultatif : (15h TD)
- Atelier de professionnalisation
- Langue étrangère facultative
Total :
Volume horaire : 711h (600h CM + 111h TD)
ECTS : 60.
MASTER 2
Cours obligatoires :
- Cours de droit criminel fondamental n°1 (25h / 7.5 ECTS)
- Cours de droit criminel fondamental n°2 (25h / 7.5 ECTS)
Cours optionnel n°1 (module de 75h, composé à partir de 2 enseignements choisis parmi ceux du 1er groupe et d’1 enseignement choisi parmi ceux du second groupe) :
- Premier groupe
- Droit pénal des affaires (25h / 7.5 ECTS)
- Droit pénal international (25h / 7.5 ECTS)
- Droit pénal des médias (25h / 7.5 ECTS)
- Second groupe
- Libertés fondamentales (25h / 7.5 ECTS)
- Protection internationale et européenne des droits de l’homme (25h / 7.5 ECTS)
- Criminologie (25h / 7.5 ECTS)
Cours optionnel n°2 (deux cours de 20h à choisir) :
- Procédure pénale (20h / 6 ECTS)
- Droit pénal européen (20h / 6 ECTS)
- Médecine légale ou Police technique et scientifique (20h / 6 ECTS)
- Droit pénal spécial (20h / 6 ECTS)
- Histoire du droit pénal (20h / 6 ECTS)
Direction d’études et de recherche (12 X 2h = 24h)
Séminaire de méthodologie (6h / 0.25 ECTS)
Conférences (10h / 0.25 ECTS)
Rédaction d’un mémoire obligatoire (10 ECTS)
Enseignement facultatif de langue (30h)
Volume horaire annuel par étudiant : 205h
60 ECTS
Total (M1+M2), Master Droit pénal et sciences criminelles, parcours Droit pénal et sciences
pénales :
- Volume horaire : 784h ;
- ECTS : 120.
► Débouchés
Carrières universitaires, carrières judiciaires (avocats, magistrats, commissaires de police, etc.), administration pénitentiaire, fonction publique européenne, médiations pénales (secteur associatif), journalisme.
► Contact
► Plus d'informations
http://icp.assas-universite.fr/fr/formations/offre-de-formation/master-droit-penal-sciences-criminelles-parcours-droit-penal-procedure► Informations 2023/2024 - M2 Droit pénal et procédures pénales :
- Réunion de rentrée pour les étudiants du Master 2 : jeudi 21 septembre 2023 à 14h30 en salle 4 du centre Panthéon
- Début des enseignements : le 18 septembre 2023
Présentation
ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées
Ce master vise à :
- Donner aux étudiants le goût de la recherche, et les aider à en maîtriser les acquis ;
- Leur permettre d'approfondir leurs connaissances ;
- Stimuler leur esprit critique ;
- Contribuer à la formation d'universitaires pénalistes.
Informations complémentaires
Laboratoires partenaires
Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris
Pour l'année universitaire 2024-25:
Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Attendus
Avoir suivi un cours de droit pénal général et de procédure pénale, si possible avec travaux dirigés, en cursus de Licence.
Critères généraux d’examen des candidatures
Bons résultats en droit pénal général et en procédure pénale.
Bons résultats en droit des obligations en 2ème année.
Modalités d’examen des candidatures
Sur dossier.
Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Dans ce dernier cas, le master est ouvert aux candidats titulaires d'un master 1 juridique. Les candidats titulaires d'un autre diplôme peuvent également être admis dans cette formation sur avis du Conseil Scientifique de l'université.
Une attention particulière est prêtée aux résultats obtenus dans les années antérieures (mentions, classe préparatoire).
Une formation en complément des études juridiques est appréciée (philosophie, histoire, notamment).
L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.
Programme
MASTER 1
1er semestre
UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’une des deux options suivantes :
- Droit pénal spécial (36h CM et 15h TD)
- Procédure pénale (jugement et voies de recours) (36h CM et 15h TD)
UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)
4 matières (2 obligatoires et 2 au choix) sans TD :
- Droit pénal international et européen (36h CM)
- Criminologie (36h CM)
- Soit les 2 matières suivantes :
- Droit civil du crédit (36h CM)
- Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM)
- Soit 2 matières à choisir parmi :
- Droit international pénal (36h CM)
- Procédure civile spéciale et MARD (36h CM)
- Protection des données à caractère personnel (24h CM)
Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
2e semestre
UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)
3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :
- Droit pénal des affaires (36h CM et 15h TD)
- Droit processuel (36h CM et 15h TD)
- Grands enjeux de la justice contemporaine (36h CM et 15h TD)
UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)
4 matières (3 obligatoires et 1 au choix) sans TD :
- Droit pénal du travail (36h CM)
- Droit de la peine (36h CM)
- Droit pénal comparé (36h CM)
- Histoire du droit pénal et de la procédure pénale (36h CM) ou Sociologie du droit et de la justice (36h CM)
Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
Enseignement facultatif : (15h TD)
- Atelier de professionnalisation
- Langue étrangère facultative
Total :
Volume horaire : 711h (600h CM + 111h TD)
ECTS : 60.
MASTER 2
Cours obligatoires :
- Cours de droit criminel fondamental n°1 (25h / 7.5 ECTS)
- Cours de droit criminel fondamental n°2 (25h / 7.5 ECTS)
Cours optionnel n°1 (module de 75h, composé à partir de 2 enseignements choisis parmi ceux du 1er groupe et d’1 enseignement choisi parmi ceux du second groupe) :
- Premier groupe
- Second groupe
Cours optionnel n°2 (deux cours de 20h à choisir) :
- Procédure pénale (20h / 6 ECTS)
- Droit pénal européen (20h / 6 ECTS)
- Médecine légale ou Police technique et scientifique (20h / 6 ECTS)
- Droit pénal spécial (20h / 6 ECTS)
- Histoire du droit pénal (20h / 6 ECTS)
Direction d’études et de recherche (12 X 2h = 24h)
Séminaire de méthodologie (6h / 0.25 ECTS)
Conférences (10h / 0.25 ECTS)
Rédaction d’un mémoire obligatoire (10 ECTS)
Enseignement facultatif de langue (30h)
Volume horaire annuel par étudiant : 205h
60 ECTS
Total (M1+M2), Master Droit pénal et sciences criminelles, parcours Droit pénal et sciences
pénales :
- Volume horaire : 784h ;
- ECTS : 120.
Débouchés
Carrières universitaires, carrières judiciaires (avocats, magistrats, commissaires de police, etc.), administration pénitentiaire, fonction publique européenne, médiations pénales (secteur associatif), journalisme.